Conditions d'utilisation du programme Local Guides

En vous inscrivant au programme Local Guides, vous acceptez de respecter (1) les conditions d'utilisation de Google (les "Conditions d'utilisation universelles") et (2) les conditions d'utilisation supplémentaires énoncées ci-dessous (les "Conditions supplémentaires"). Veuillez lire chacun de ces deux documents, qui forment collectivement un accord contraignant entre vous et Google Inc., concernant votre participation au programme Local Guides (le "Programme") en tant que Local Guide, ainsi que votre utilisation des produits et services Google. Collectivement, les Conditions universelles, le Code de conduite et les Conditions supplémentaires sont dénommés "Conditions d'utilisation".

Qui peut devenir un Local guide ?

Pour participer au Programme en tant que Local Guide, vous devez :

• posséder un compte Google valide ;
• respecter l'âge requis dans votre pays ;
• vous être inscrit pour participer au Programme via cette page.

Les comptes Google Workspace for Education appartenant à des personnes de moins de 18 ans, des organisations, des marques et des entreprises ne sont pas éligibles au Programme. Si vous proposez des services contre rémunération (par exemple, si vous vous présentez comme un prestataire Street View Trusted), vous n'êtes pas autorisé à associer de tels services à votre statut de Local Guide.

Local Guides : contributions et niveaux

En tant que Local Guide, un niveau vous sera attribué en fonction de la quantité de contenus locaux que vous partagez sur Google, y compris du nombre de contributions de haute qualité que vous avez postées sur Google depuis la création de votre compte Google. Les descriptions et les conditions des niveaux sont susceptibles d'être modifiées à la seule discrétion de Google.

Les contributions sont considérées comme étant de "haute qualité" lorsqu'elles respectent les consignes décrites dans notre Centre d'aide ou fournies par Google. De temps en temps, Google peut, à sa seule discrétion, décider de promouvoir votre adhésion au Programme (par exemple, en ajoutant un badge ou une icône Local Guide à votre profil ou à vos contributions, et en présentant votre profil et votre contenu sur d'autres canaux associés à Google et ses sociétés affiliées/partenaires). Les avantages et l'accès anticipé à des fonctionnalités sont proposés à la discrétion de Google et de ses sociétés affiliées/partenaires. Les personnes qui ne remplissent pas les critères d'éligibilité spécifiés par Google ou ses partenaires (par exemple, qui n'ont pas l'âge requis) n'auront pas accès à certains avantages.

Certains Local Guides sont susceptibles de recevoir des invitations pour participer à des événements spéciaux organisés par Google (les "Événements"). Pour certains Événements, vous pouvez être autorisé à amener un invité (comme indiqué par Google). Ces invitations sont réservées aux Local Guides et (le cas échéant) à leurs invités ayant atteint l'âge légal de boire de l'alcool dans la ville où l'Événement est organisé. Vous devez communiquer ces conditions à votre invité avant de l'amener à un Événement.

Les règles concernant les Événements, les avantages et les accès anticipés sont susceptibles d'être modifiées à tout moment et sans avis préalable.

Avantages limités ou indisponibles

Il est possible que certains participants ne puissent pas bénéficier d'une partie ou de tous les avantages. Par exemple :

• Résidents de pays soumis à un embargo par les États-Unis
• Personnes résidant habituellement dans un pays soumis à un embargo par les États-Unis
• Personnes visées par les programmes applicables de contrôle et de restriction des exportations
• Fonctionnaires, y compris (1) les employés de l'administration publique, (2) les candidats à des fonctions officielles et (3) les employés travaillant pour des entreprises détenues ou contrôlées par l'État, des organisations internationales publiques ou des partis politiques.

Conduite appropriée et participation

Vous devez respecter les Conditions universelles. À titre d'exemple et sans limitation, vous vous engagez, lors de l'utilisation des produits ou des services Google, à ne pas :

• diffamer, injurier, harceler, persécuter ou menacer des tiers, ni porter atteinte à leurs droits de quelque autre façon (y compris les droits au respect de la vie privée et à l'image) ;
• solliciter, recueillir, ni demander les informations personnelles d'autrui ;
• mettre en ligne, publier, envoyer par e-mail, transmettre, ni rendre disponible d'une quelque autre façon tout contenu ou message illégal, inapproprié, diffamatoire ou obscène ;
• pénétrer illégalement dans une propriété ou un lieu, ni chercher à vous y introduire ou y accéder d'une quelconque manière sans y être autorisé ;
• télécharger, publier ou rendre disponibles de quelque autre façon des messages commerciaux ou des annonces, des programmes pyramidaux ou autres déclarations perturbatrices ;
• usurper l'identité d'une autre personne ou entité ;
• promouvoir des activités illégales ou fournir des informations y afférant ;
• promouvoir des actes entraînant des blessures physiques sur un groupe ou un individu ;
• transmettre des virus, vers, défauts, chevaux de Troie ou tout autre élément de nature destructrice ; ou
• soumettre des avis, des modifications ou des suppressions factices, falsifiés, trompeurs ou inappropriés.

Lorsqu'ils participent à un Événement, les Local guides doivent se conformer aux règles ou réglementations en vigueur pour cet Événement, ainsi qu'à la législation applicable.

Google se réserve le droit d'exclure un Local Guide du Programme à tout moment et à sa seule discrétion.

Les Local Guides doivent respecter la Politique anti-harcèlement de Google, que ce soit dans le cadre du Programme ou lors des Événements. Les Local Guides seront tenus responsables des actes de toutes les personnes qu'ils invitent à participer à des Événements et peuvent être exclus du Programme sur la base des actes ou du comportement de leurs invités.

Les contributions dans Google Maps doivent provenir d'un seul compte Google pour être comptabilisées en vue d'obtenir des avantages et ne peuvent pas être transférées entre des comptes appartenant au même propriétaire.

Vous ne devez en aucun cas vous présenter comme un employé ni comme un représentant de Google, de ses produits ou services.

Le logo Local Guides est une identité de la marque Google, et son utilisation est réservée à un cadre officiel. Vous ne pouvez pas utiliser le logo ni le repère Local Guides dans vos documents en ligne ou hors connexion, ni aucune autre image Google, sans une autorisation expresse par écrit.

Si vous organisez une rencontre avec d'autres Local Guides (que ce soit de façon indépendante ou via le site des meetups Local Guides), vous acceptez et reconnaissez que Google n'assume aucune responsabilité concernant l'organisation, le financement, le soutien ou toute autre action facilitant la tenue de cette rencontre. Google peut, à sa seule discrétion, vous autoriser à publier des informations concernant une réunion via des produits ou des services Google, mais vous devez clairement indiquer que l'événement n'est pas parrainé par Google. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables de toute perte ou tout dommage causés lors d'une telle rencontre.

Règlement relatif au contenu de Local Guides Connect

Nous comptons largement sur les Local Guides pour nous signaler la présence de contenus susceptibles d'enfreindre nos règles. Si un éventuel cas de non-respect des règles est porté à notre connaissance, nous examinons le contenu en question et prenons les mesures qui s'imposent, comme restreindre l'accès au contenu, le supprimer, ou restreindre ou désactiver l'accès d'un Local Guide à Connect, au programme Local Guides, et/ou aux produits ou services Google. Veuillez noter que l'application des présentes règles peut faire l'objet d'exceptions motivées par des considérations artistiques, éducatives ou documentaires. D'autres intérêts en jeu importants pour le public peuvent également nous conduire à ne prendre aucune mesure.

Il se peut que nous apportions des modifications aux présents règlements. Veuillez donc consulter cette page régulièrement. En sus des règles ci-dessous, plusieurs produits et fonctionnalités font l'objet de règles et de conditions supplémentaires. Veuillez en prendre connaissance en cliquant sur les liens correspondants.

• Conditions d'utilisation de Google Maps, Google Earth et Street View
• Conditions d'utilisation supplémentaires de Google Maps/Google Earth
• Mentions légales de Google Maps/Google Earth
• Règles de confidentialité de Google
• API Google Maps
• Conditions d'utilisation de Google

1. Informations confidentielles : Les Local Guides peuvent être amenés à recevoir en avant-première des informations confidentielles sur le programme Local Guides ou sur des produits et des services Google. Vous ne devez pas divulguer de telles informations sans l'autorisation de Google.
2. Activités illégales : N'utilisez pas nos Services pour participer à des activités illégales ni pour promouvoir des activités dangereuses et illicites, comme le terrorisme, la vente de drogues illégales ou le trafic d'êtres humains. Par ailleurs, nous nous réservons le droit de supprimer les contenus qui ne respectent pas la législation locale en vigueur. Pour nous signaler un contenu que vous jugez illicite, cliquez ici.
3. Pratiques malveillantes et trompeuses : Nous n'autorisons pas les contenus transmettant des virus, des logiciels malveillants, ou toute autre forme de code malveillant ou dangereux. Vous ne devez pas diffuser des contenus susceptibles d'endommager les réseaux, les serveurs ou toute autre infrastructure de Google ou de tiers, ni de perturber leur fonctionnement. N'utilisez pas nos Services pour commettre des escroqueries par hameçonnage.
4. Incitation à la haine : Nos produits sont des plates-formes de libre expression. Toutefois, nous n'acceptons pas les contenus qui cautionnent ou encouragent la violence envers une personne ou un groupe en raison de son origine ethnique, sa religion, son handicap, son sexe, son âge, sa nationalité, son statut d'ancien combattant ou son orientation/identité sexuelle, ni ceux dont l'objectif principal est d'inciter à la haine sur ces critères. L'interprétation est délicate, mais s'il apparaît que l'objectif premier d'un contenu est de porter atteinte à un groupe protégé, il doit être considéré comme inapproprié.
5. Harcèlement, intimidation et menaces : Nous n'acceptons pas le harcèlement, l'intimidation ou les menaces, ni l'incitation à de telles pratiques. Toute personne qui utilise nos Services pour injurier une personne en particulier, menacer une personne d'atteintes graves, transformer quelqu'un en objet sexuel contre son gré ou pratiquer d'autres formes de harcèlement, peut voir le contenu incriminé supprimé ou être définitivement exclue des Services. En cas d'urgence, nous signalerons aux autorités chargées de faire respecter la loi les menaces d'atteintes graves imminentes. Par ailleurs, sachez que le harcèlement en ligne est illégal dans de nombreux pays et qu'il peut avoir de graves conséquences dans la vie réelle, tant pour le harceleur que pour la victime.
6. Informations personnelles et confidentielles : Vous ne devez pas divulguer d'informations personnelles et confidentielles vous concernant ni concernant un tiers (par exemple, des numéros de carte de crédit, des numéros de pièce d'identité ou des mots de passe de compte) sans y avoir été autorisé explicitement. Vous ne devez pas non plus publier ni distribuer des images ou des vidéos sur lesquelles apparaissent des mineurs sans le consentement de leurs représentants légaux. Signaler un abus
7. Exploitation des mineurs : Vous ne devez pas importer ni partager de contenus dans lesquels des enfants sont exploités ou maltraités, tels que des images d'abus sexuels sur des mineurs/enfants (y compris sous forme de dessins) ou des contenus mettant en scène des enfants dans des positions suggestives. Nous supprimerons ces contenus et prendrons les mesures nécessaires, comme désactiver le compte et signaler ces contenus au National Center for Missing & Exploited Children (NCMEC) et aux autorités compétentes. Ces règles peuvent également s'appliquer aux contenus importés ou transmis via nos Services. Si vous constatez la présence de contenus qui vous semblent exploiter ainsi des enfants, ne les partagez pas et ne les commentez pas, même dans l'intention d'attirer l'attention de Google. Signalez-les via le lien Signaler un abus. Si vous trouvez des contenus de ce type ailleurs sur Internet, contactez directement le NCMEC (National Centre for Missing & Exploited Children) ou l'organisme équivalent dans votre pays.
8. Spam : L'envoi de spam, y compris de contenus promotionnels ou commerciaux indésirables et de sollicitations de masse ou non souhaitées, n'est pas autorisé. N'envoyez pas de messages de manière répétée à des personnes que vous ne connaissez pas.
9. Manipulation du classement : Ne manipulez pas le classement ni la pertinence des résultats à l'aide de techniques telles que des mots clés, des balises, des libellés de message ou des métadonnées répétitifs ou trompeurs.
10. Contenu à caractère sexuel explicite : Ne publiez pas de contenus à caractère sexuel explicite ou pornographique. Ne redirigez pas les utilisateurs vers des sites de pornographie commerciale. Nous autorisons les scènes de nudité de style naturaliste et documentaire (comme l'image d'un nourrisson allaité au sein), ainsi que les scènes de nudité réalisées dans un but éducatif, scientifique ou artistique évident. La photo de votre profil Connect ne doit comporter aucun contenu choquant ou réservé aux adultes. N'utilisez pas, par exemple, une photo en gros plan des fesses ou du décolleté d'une personne.
11. Violence : Ne diffusez pas de contenus présentant de la violence explicite ou gratuite.
12. Biens et services réglementés : Nos Services permettent d'échanger sur de nombreux sujets. En revanche, nous n'autorisons pas les contenus dont l'objectif est d'encourager la vente de produits et services réglementés (alcool, jeux d'argent et de hasard, produits pharmaceutiques et compléments alimentaires non autorisés, tabac, feux d'artifice, armes, appareils de santé et dispositifs médicaux, etc.). Si nous recevons une réclamation signalant que des contenus de ce type ne respectent pas les lois et réglementations en vigueur, nous pouvons supprimer les contenus ou le compte incriminés, ou en limiter l'accès.
13. Usurpation d'identité : N'utilisez pas nos Services pour tromper ou induire en erreur les Local Guides en prétendant être une autre personne ou en prétendant représenter, à tort, une organisation. Des consignes supplémentaires s'appliquent à certains produits.
14. Piratage de compte : Vous ne devez pas accéder ni tenter d'accéder au compte d'un autre Local Guide.
15. Utilisation de plusieurs comptes : Les Local Guides participent au programme avec un seul compte. Vous ne devez pas créer ni utiliser plusieurs comptes dans le but d'échapper à nos règles, d'en contourner certaines dispositions ou d'empêcher l'application des restrictions auxquelles votre compte est soumis. Par exemple, si votre compte a été suspendu pour cause d'abus, n'en créez pas un autre.
16. À propos de nos règles et de nos conditions d'utilisation : Les présentes règles s'appliquent de façon générale au contenu que vous publiez sur Connect. Certains Services Google sont régis par des règles spécifiques qui sont disponibles depuis les Services concernés et qui s'appliquent à l'utilisation que vous faites de ces derniers. Tous les produits et services Google sont régis par leurs conditions d'utilisation respectives.
17. Signalement des problèmes potentiels : Si vous pensez qu'un contenu ou un Local Guide ne respecte pas les règles ci-dessus, veuillez nous le signaler à l'aide de l'option "Signaler un contenu inapproprié" en cliquant sur les trois points en haut à droite du post (ou un lien similaire).

Parrainage des meetups

Les Local Guides ont la possibilité de s'associer à des établissements afin d'organiser des meetups plus attractifs et moins coûteux pour les participants. Un établissement peut accepter de parrainer un meetup en fournissant des biens ou des services (par exemple, une remise sur le tarif de location d'un espace ou des collations gratuites). Il est important toutefois que ce parrainage n'influence pas les contributions sur Google Maps. Les Local Guides doivent respecter les consignes ci-dessous lorsqu'ils organisent un meetup sponsorisé :

• Les Local Guides ne doivent pas accepter de parrainage en échange de contributions sur Google Maps. Par exemple, vous ne devez pas accepter de rédiger des avis positifs sur un établissement qui parraine une rencontre, ni des avis négatifs sur ses concurrents. Cette règle s'applique au Local Guide organisateur du meetup et à tous les participants. Les participants ne doivent pas être tenus de faire quoi que ce soit pour le compte de l'établissement ou au nom de celui-ci afin de participer au meetup.
• Les Local Guides ne doivent accepter aucune forme de paiement en échange de l'organisation d'un meetup parrainé par un établissement.
• Si un meetup est sponsorisé, l'organisateur doit le mentionner dans la description du meetup. Par exemple : "Le Glacier Vincento parraine ce meetup. Il nous fera déguster gratuitement sa variété de crèmes glacées. Il est clairement convenu que ce parrainage n'engage aucun type de contribution de notre part en contrepartie."

Diffusion d'enregistrements vidéo, audio et photographiques

En participant à un Événement, vous comprenez et acceptez, en votre nom et en celui de votre invité, que Google, ou toute personne autorisée par Google, utilise et reproduise pour quelque motif que ce soit tous les enregistrements vidéo, audio ou photographiques pris de vous pendant un Événement, et ce sans dédommagement d'aucune sorte. Tous les négatifs, positifs et copies numériques, ainsi que les versions papier, sont la propriété de Google. Google se réserve le droit d'utiliser ces enregistrements ou images dans l'une de ses publications au format papier ou électronique.

Exclusion de garantie

VOUS ACCEPTEZ QUE VOTRE UTILISATION DES PRODUITS ET SERVICES GOOGLE RESTE À VOS SEULS RISQUES. GOOGLE N'OFFRE AUCUNE GARANTIE QUANT À L'EXACTITUDE OU À L'EXHAUSTIVITÉ DE SES PRODUITS OU SERVICES. DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI, GOOGLE, SES CADRES, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, AGENTS ET CONCÉDANTS DE LICENCE EXCLUENT TOUTE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, EN RELATION AVEC LES PRODUITS, LE CONTENU ET VOTRE UTILISATION DE CEUX-CI.

EN PARTICIPANT À UN ÉVÉNEMENT, VOUS RECONNAISSEZ EN VOTRE NOM ET EN CELUI DE VOTRE INVITÉ QUE CETTE PARTICIPATION EST VOLONTAIRE, POTENTIELLEMENT DANGEREUSE, ET QU'ELLE PEUT ENTRAÎNER UN RISQUE DE BLESSURE GRAVE, DE MORT ET/OU DE DOMMAGES MATÉRIELS. EN VOTRE NOM ET EN CELUI DE VOS HÉRITIERS, CESSIONNAIRES ET PARENTS PROCHES, VOUS RENONCEZ À TOUTE DEMANDE DE DOMMAGES ET INTÉRÊTS POUR LES DOMMAGES MATÉRIELS SUBIS PAR VOTRE PROPRIÉTÉ OU LES BLESSURES ET BLESSURES MORTELLES SUBIES PAR VOUS-MÊME À L'ENCONTRE DE GOOGLE, SES CADRES, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, AGENTS ET CONCÉDANTS DE LICENCE POUR CETTE ACTIVITÉ, QUE CES DOMMAGES ET BLESSURES RÉSULTENT D'UNE NÉGLIGENCE ORDINAIRE DE LA PART DE CES PARTIES OU NON, SAUF EN CAS D'ACTES DE NÉGLIGENCE CARACTÉRISÉE ET DE FAUTES INTENTIONNELLES, COMME INDIQUÉ CI-DESSUS.

Les Local Guides (et, le cas échéant, leurs invités) doivent assumer l'entière responsabilité de ce risque. Chaque Local guide (et chaque invité d'un Local guide) est seul responsable de sa sécurité et de son bien-être lorsqu'il participe à un Événement, et il est seul responsable de tous les frais engagés si un traitement médical s'avère nécessaire. Lors de certains Événements, Google peut vous demander, ainsi qu'à vos invités, de signer des décharges de responsabilité supplémentaires.